Mentions légales – ANODA MOTORS


1. Éditeur du site Le présent site est édité par : ANODA MOTORS SAS au capital de 200.000 € RCS EVRY B 105 701 965 SIRET 105 701 965 00011– NAF : 45.11Z TVA intracommunautaire FR06 105 701 965 Adresse électronique : Contact@anoda-motors.fr Directeur de la publication : Monsieur Jérôme DAUMONT, Président et représentant légal de ANODA MOTORS.

 

2. Hébergeur Le site est hébergé par : OVH SAS Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France RCS Lille Métropole 424 761 419 Site web : www.ovh.com

 

3. Propriété intellectuelle L’ensemble des éléments composant ce site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, structure, base de données, etc.) est la propriété exclusive de ANODA MOTORS ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

 

4. Données personnelles (RGPD) Les données collectées via ce site sont traitées par ANODA MOTORS pour la gestion des demandes et la relation client. Pour toute question relative à vos données ou pour exercer vos droits (accès, rectification, opposition, effacement, portabilité), vous pouvez contacter le Délégué à la protection des données (DPO) à l’adresse suivante : https://datalegaldrive.com/ed/exercer/formulaire_exercice/altair Pour plus d’informations, consultez notre POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ.

 

5. Droit applicable Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence exclusive des juridictions françaises.